Open Access
Issue
BIO Web Conf.
Volume 15, 2019
42nd World Congress of Vine and Wine
Article Number 03013
Number of page(s) 4
Section Economy and Law
DOI https://doi.org/10.1051/bioconf/20191503013
Published online 23 October 2019

© The Authors, published by EDP Sciences, 2019

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Le 6 mai 1919, une loi définissant les appellations d'origine était adoptée par le Parlement français.

Cette décision était particulièrement liée aux troubles observés sur les marchés du vin suite à la crise phylloxérique et aux bouleversements suscités par la guerre mondiale et la mobilisation des hommes pour les combats.

Cent ans après cette publication, les appellations d'origine n'ont pas perdu de leur actualité, mais elles ont revêtu des formes et des développements variés, tant en France qu'à l'échelle internationale.

Issues principalement de la demande des producteurs il y a plus d'un siècle, les appellations d'origine répondent aujourd'hui à différentes attentes émanant tant des opérateurs que des consommateurs, et contribuent très efficacement à des politiques d'aménagement des territoires.

Suite à une proposition du comité d'histoire de l'INAO relayée notamment par l'ancien directeur de l'OIV Robert TINLOT, un colloque relatif à l'histoire des appellations d'origine et à leurs perspectives d'avenir s'est tenu les 6 et 7 mai 2019 à la Maison des Sciences de l'homme de Dijon, en partenariat avec la Chaire Unesco Culture et Traditions du vin, avec le parrainage de l'INAO, de l'OIV et un large soutien de l'Association internationale des juristes du vin, du GIP Pôle Bourgogne Vigne et Vin et du Conseil Régional de Bourgogne-Franche-Comté.

La qualité des travaux, alliée à une forte participation, a permis d'avancer dans la connaissance d'une histoire complexe et de mesurer les enjeux actuels autour des appellations d'origine. Au vu de la diversité des thématiques abordées et des délais contraints entre le déroulement de ce colloque et la date de remise du présent document, ne seront évoquées ici que quelques unes thématiques abordées lors de ces journées.

Avant de pouvoir consulter les actes complets du colloque qui seront disponibles dans les mois qui viennent, le lecteur pourra d'ores et déjà se reporter au site Web du colloque, qui reprend les résumés des différentes interventions et les videos des débats. (http://msh-dijon.u-bourgogne.fr/, https://chaireunesco-vinetculture.u-bourgogne.fr/).

I – La loi du 6 mai 1919, une genèse compliquée

Depuis le début du 20ème siècle les vignerons producteurs ont dû lutter contre la fraude qui s'était largement développée dans un marché où l'offre a été désorganisée par la crise du phylloxéra et les ruptures de production qui en avaient découlé. Dans le même temps, la révolution des transports liée au développement généralisé des chemins de fer a élargi la concurrence, débouchant sur des chutes conséquentes des prix payés à la production et contribuant au marasme observé dans les vignobles.

Cette situation entraîna dans le début des années 1900 de nombreux troubles dans les vignobles français, se traduisant même dans certaines régions par des révoltes de vignerons, notamment en Languedoc (1907) ou en Champagne (1911). On assista alors à diverses tentatives pour délimiter les vignobles et ainsi garantir l'origine sinon la qualité des raisins et du vin lui-même.

A la suite de la loi de 1905 sur la répression des fraudes qui ne répondait qu'imparfaitement à la notion d'appellation d'origine, le Parlement français engagea des travaux à partir des années 1910, se traduisant en 1911 par le dépôt d'un projet d'une ”grande loi de pacification nationale”. Les débats intenses qui en découlèrent traduisent les très fortes oppositions existant entre les producteurs et les négociants, ces derniers défendant l'entière liberté commerciale et l'absolu droit de propriété individuelle.

Des débats passionnés amenèrent alors le Parlement à abandonner brutalement en 1913 la référence à la qualité substantielle des produits, initialement retenue pour accompagner la notion d'appellation d'origine, et à n'appuyer l'appellation d'origine que sur les seuls usages locaux, loyaux et constants.

Au lendemain de la première guerre mondiale qui a bouleversé le marché du vin et fait la fortune de certains commerçants ou négociants, les producteurs veulent se prémunir contre les concurrences déloyales. Dans le contexte nationaliste qui régnait à la sortie de la guerre avec la volonté de fermer le marché français aux vins étrangers, s'est développée la volonté de pouvoir intégrer dans les futurs traités de paix la possibilité de protéger les appellations d'origine françaises comme Champagne et Cognac dans les pays vaincus.

Selon la formule d'Étienne Clémentel, ministre de l'Agriculture, puis du Commerce et de l'Industrie, « le commerce avait fini par croire que les noms de Bordeaux, de Champagne, de Cognac lui appartenaient, et qu'il avait le droit d'en disposer à sa guise, alors que ces dénominations constituent avant tout la propriété des producteurs de ces régions ».

C'est ainsi que le 6 mai 1919 est promulguée la loi qui, pour la première fois, protège et garantit l'origine des produits. Il n'est alors fait référence à aucun critère de qualité. Les producteurs en déclarant leur récolte peuvent désormais affirmer l'appartenance de leur production à une appellation dans une aire géographique spécifiée. Les contestations possibles sont tranchées par la justice civile. Des centaines de procès auront alors lieu durant les années 1920, qui aboutiront à 94 appellations d'origine définies par jugement, notamment en Bourgogne (26 AO par jugement) et en Gironde (38 AO par jugement).

II – Quelques aspects de l'évolution permanente de la législation des appellations d'origine depuis le 6 mai 1919

Le législateur a souhaité dans la loi du 6 mai 1919 que les décisions soient prises au plus près de leur lieu d'application, et il a ainsi donné compétence aux tribunaux locaux pour statuer sur la définition des appellations d'origine, avec possibilité d'appel jusqu'en Cour de Cassation

a) La loi de 1927, une étape importante dans la notion d'appellation d'origine

Il apparaît très vite que la seule mention géographique est insuffisante, et qu'il est nécessaire d'intégrer des critères techniques culturaux dans la définition des appellations d'origine concernant les cépages utilisés et la définition d'une aire parcellaire délimitée aptes à la production de vins de qualité, au risque sinon de voir cette notion complètement dévoyée pour cause de qualité insuffisante.

En 1927 le Parlement vote une nouvelle loi intégrant ces critères techniques dans la notion d'appellation d'origine. Cette loi traite également très largement du dossier de l'appellation d'origine Champagne, et en définit l'aire géographique, tout en précisant également les cépages réservés à l'élaboration de l'appellation ou les modalités de l'élaboration du vin effervescent précisément codifiée.

Dans l'élaboration de cette loi de 1927 on retrouve le rôle prépondérant d'hommes politiques, élus des régions viticoles, mais aussi des syndicalistes qui obtiennent l'accord des vignerons de la Marne et de l'Aube, comme du grand négoce champenois.

b) L'apparition de l'appellation d'origine contrôlée en 1935

Avec l'aggravation de la crise au cours des années 1930, le monde de la vigne est touché par le marasme. Les producteurs des régions de crus prestigieux, notamment ceux de Bourgogne et des Côtes du Rhône, mènent le combat pour faire reconnaître la spécificité de leur vignoble et leurs méthodes de vinification.

Ils obtiennent gain de cause avec la création de l'Appellation d'origine contrôlée, l'AOC, par le décret-loi de juillet 1935, et l'apparition d'une structure spécifique chargée de la reconnaissance et de la protection de ces AOC : le Comité national des appellations d'origine, devenu l'INAO (Institut national des appellations d'origine) en 1947, dont le fonctionnement original est fondé sur une cogestion du système des appellations d'origine entre producteurs et pouvoirs publics. Dans les premières années, les AOC ne concernent qu'un nombre limité de vignobles, ceux des vins « fins » dont la consommation est minoritaire, les Français buvant quotidiennement du vin dit « de table », produit en grande quantité.

Les archives de l'INAO, conservées et aujourd'hui consultables en ligne, permettent de comprendre comment les premières AOC sont reconnues dans les différents vignobles français dont les producteurs se sont mobilisés et organisés de longue date, que ce soient ceux des communes de la Côte d'Or en Bourgogne, d'Arbois dans le Jura, de Monbazillac en Dordogne ou encore Châteauneuf-du-Pape dans les Côtes du Rhône. Bientôt leur exemple fera des émules et dans la plupart des régions viticoles de nombreuses AOC sont reconnues à partir des années 1940.

La deuxième partie du 20ème siècle a vu d'autres évolutions importantes de la notion d'appellation d'origine, que le lecteur pourra retrouver dans les actes du colloque.

III – La protection des appellations d'origine, un défi permanent

Le concept d'appellation d'origine contrôlée, d'abord cantonné au domaine du vin, a été étendu à de nouveaux produits et concernent aujourd'hui une bonne partie des produits alimentaires, en particulier de nombreux fromages représentatifs du patrimoine gastronomique national.

1 – Une action permanente de l'OIV pour protéger les appellations d'origine :

L'Office international de la vigne et du vin, l'OIV, créé en 1924, a reçu entre autres missions celle d'élaborer toutes propositions susceptibles d'assurer la protection des appellations d'origine des vins, aussi bien dans l'intérêt du consommateur que dans celui du producteur.

L'OIV va voter au fil des années un corpus de résolutions relatives à la protection des appellations d'origine, contribuant ainsi à la mise en place d'un droit international des indications géographiques et des appellations d'origine.

En premier lieu l'OIV s'est attaché à définir l'appellation d'origine d'un point de vue technique consacrant les usages et une renommée constatée résultant de caractères qualitatifs déterminés par les facteurs naturels dont le rôle est prépondérant, et des facteurs liés à l'intervention de l'homme et à ses pratiques dont le rôle est plus ou moins important (Rés. AG 1/47).

L'appellation d'origine doit être considérée comme un droit de propriété collective aussi inaliénable qu'un droit de propriété individuelle (Rés. AG 3/46), et les indications géographiques désignant les produits du secteur viticole ne peuvent être considérées comme génériques, ni tomber dans le domaine public (Rés. C 8/79 –principe déjà formulé dans l'Arrangement de Madrid de 1891 et la loi de 1919).

Reprenant les propos du Baron LE ROY de BOISEAUMARIÉ, président de l'OIV, «La protection des appellations d'origine ne sera effective que lorsque l'on aura abouti à une entente internationale généralisée à ce sujet», il a été constaté qu'il était illusoire d'inviter les Etats-Membres à mettre en place une législation nationale définissant et fixant les conditions d'emploi de l'appellation d'origine, si, dans le même temps les producteurs n'avaient pas l'assurance d'être protégés contre tout acte de concurrence déloyale (Rés. AG 8/80).

Par ailleurs, pour assurer la protection des appellations d'origine et des indications de provenance, l'OIV a recommandé aux Etats-Membres d'interdire l”utilisation de mentions de délocalisation ou des termes tels que genre, type, façon, goût, et de marques comportant ces noms ou des mots, parties de mots, signes ou illustrations susceptibles de créer un risque de confusion quant à l'origine géographique du produit (Rés. AG 7/81).

L'OIV. adopte une position de fermeté, en considérant que l'appellation d'origine constitue un droit d'usage exclusif, imprescriptible et inaliénable, et en décidant de mettre tout en œuvre pour assurer leur défense contre les utilisations abusives, avec ou sans délocalisation, et les usurpations qui compromettent la notion légitime d'appellation d'origine (Rés. AG 7/87), y compris en ce qui concerne la protection des indications géographiques et dénominations traditionnelles sur Internet (Rés. AG 6/99).

En adoptant de nouvelles définition pour les indications géographiques reconnues (I.G.R.) et les appellations d'origine reconnues (A.O.R), l'OIV place ces dénominations géographiques dans le cadre de la propriété intellectuelle; la distinction entre les deux définitions réside dans le caractère alternatif (I.G.R.) ou cumulatif (A.O.R.) des facteurs naturels et humains (Rés. AG 2/92).

Ainsi l'OIV énonce les principes d'une protection de niveau égal pour les marques, les appellations d'origine reconnues, les indications géographiques reconnues et les dénominations traditionnelles reconnues. C'est l'antériorité qui détermine cette protection, tout en tenant compte du caractère distinctif et de la réputation. (Rés. AGE 3/94).

En 2010, l'OIV adopte une résolution relative à la définition du terroir viticole, concept qui se réfère à un espace sur lequel se développe un savoir collectif des interactions entre un milieu physique et biologique identifiable et les pratiques vitivinicoles appliquées, qui confèrent des caractéristiques distinctives aux produits originaires de cet espace. Le «terroir» inclut des caractéristiques spécifiques du sol, de la topographie, du climat, du paysage et de la biodiversité. (Res 333/2010).

La permanence de ces travaux de l'OIV relatifs aux appellations d'origine et à leur protection, menés avec constance par les différents responsables de l'Office au cours du temps, a ainsi permis la transposition internationale d'un droit d'inspiration française.

2 – La loi du 6 mai 1919, à l'origine des réflexions contemporaines de protection des appellations d'origine

La loi du 6 mai 1919 sur les Appellations d'Origine est une loi généraliste, touchant l'ensemble des productions dites typiques, tant agricoles qu'artisanales, qui a tout particulièrement généré une protection spécifique des productions vitivinicoles en France.

Outre des travaux à l'échelle internationale sur la propriété intellectuelle, cette loi a initié le développement de la protection communautaire des AO / IG, et celle de la protection internationale en la matière, notamment à l'Organisation Mondiale du Commerce.

Pour autant, le droit vitivinicole a concentré cette protection de l'origine des productions typiques.

Même si une protection des productions agroalimentaires a émergé, le droit des AO /IG reste fractionné dans son approche. La protection des diverses productions s'est réalisée sur des chemins parallèles pour les productions vitivinicoles, agroalimentaires ou artisanales.

Plus récemment, s'est également développée la protection des savoirs traditionnels des autochtones.

Avec le développement des IG, la protection internationale a pu se recentrer et surtout se définir, autorisant même d'établir des rapprochements avec un autre droit que l'on oppose souvent, le droit des marques.

L'observation des aspects contemporains de la protection de l'origine amène certaines questions relatives à cette protection de l'origine des productions typiques, et notamment :

  • – Dans un contexte de mondialisation exacerbé et des interpénétrations des droits nationaux et internationaux, en quoi le droit des AO / IG apparaît-il comme un outil au service de la mondialisation pour la protection d'une agriculture paysanne, mais aussi pour la protection des ruralités et de la petite industrie, avec en toile de fond la protection des territoires, des espaces et de la biodiversité ?

  • – En quoi également le droit des marques pourrait-il également participer à cette protection ?

  • – Quels sont alors les légitimes détenteurs des AO /IG ? En effet, en juxtaposant les différentes réglementations de protection des productions typiques, les détenteurs s'apparenteraient aux communautés immatérielles que l'on se doit de définir, notion peu perceptible dans nos droits occidentaux.

3 – Les indications géographiques, outils efficaces pour la mise en place de systèmes alimentaires durables

En 2015 la communauté internationale rassemblée par les Nations Unies a adopté l'agenda 2030 avec 17 objectifs de développement durables (ODD) pour assurer le futur de notre planète, de ses ressources limitées et de ses habitants.

Les approches territoriales associées à l'organisation des filières alimentaires ont été identifiées comme particulièrement appropriées, et dans ce domaine les démarches liées aux indications géographiques fournissent un potentiel notoire.

La FAO a mis en œuvre différentes activités autour des indications géographiques pour appuyer des démarches territoriales durables, au travers de la préservation et de la valorisation de produits liés à l'origine et des ressources locales associées. Ce programme, initié en 2007, a pris de l'ampleur et a généré de nombreux projets en réponse à une demande croissante des pays et institutions locales à recevoir un appui et des recommandations dans ce domaine.

Cependant il convient de constater que si nombreuses IG sont bien enregistrées et protégées comme droit de propriété intellectuelle, dans certains cas leur réalité économique n'est pas suffisante, et par voie de conséquence leur impact durable au niveau local dans les territoires reste alors très faible.

La FAO a pour objectif l'élaboration d'outils techniques ciblés, afin que les producteurs puissent largement s'approprier ces démarches et les rendre plus durables, en lien avec des politiques publiques.

Les retours d'expérience réalisés dans différentes régions du monde soulignent la nécessité de maintenir la crédibilité du système des indications géographiques, notamment en associant au maximum les producteurs dans la définition des objectifs de production et l'élaboration des cahiers des charges adaptés.

Au cours du 20ème siècle l'environnement général a très fortement évolué, avec en particulier la mondialisation des échanges dans des pays ayant des approches juridiques parfois très différentes, ou l'apparition d'attentes sociétales de plus en plus affirmées avec des consommateurs ayant de plus en plus accès en temps réel à différentes informations, et de plus en plus friands de produits d'origine.

Les appellations d'origine auront à répondre à nombre de défis très différents, comme l'adaptation au changement climatique et la réduction des émissions de gaz à effet de serre, la réduction des intrants comme l'eau ou les produits phytosanitaires, la recherche d'une meilleure adaptation à des politiques de santé publique avec des demandes de réduction de différents composants (teneur en alcool, teneur en acides gras saturés, …).

D'autres incertitudes existent, comme celles laissant croire que les indications géographiques contribuent à la standardisation des produits, ou leur impossibilité à pouvoir gérer les oppositions entre secteur industriel et secteur artisanal.

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Le colloque Comprendre l'histoire et envisager l'avenir des appellations d'origine, a permis de rappeler les différents étapes historiques de la construction du système actuel des appellations d'origine et plus globalement des indications géographiques.

Ces travaux ont permis de mettre en lumière plusieurs apports intéressants. Tout d'abord en soulignant tout l'intérêt de l'éclairage historique qui permet de saisir vraiment la nature et la complexité de la situation actuelle et qui favorise ainsi une approche dynamique et positive des questions contemporaines.

Par ailleurs en montrant qu'aucun acquis n'est définitif, et que les législations et les règles sur les appellations sont régulièrement remises en question au prétexte qu'elles limiteraient la liberté d'entreprendre, la liberté commerciale et la concurrence, alors que dans le même temps elles sont largement plébiscitées et approuvées aujourd'hui par les consommateurs et par les acteurs de la production qui ont le souci de l'environnement comme du développement durable.

Egalement en soulignant que les enjeux d'avenir de la défense et de la promotion des appellations sont devenus mondiaux. Ils dépassent également celui de la production et de la consommation du vin, pour s'élargir à la sphère beaucoup plus vaste de l'ensemble de la production alimentaire des produits de base et transformés.

Références

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